Marque expirée - Marque en non vigueur

LE CIEL, LA TERRE, LES GENS
SAVOUR CLUB Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3463460
Date de dépôt :
17/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
17/11/2016
LE CIEL, LA TERRE, LES GENS de SAVOUR CLUB

Présentation de la marque LE CIEL, LA TERRE, LES GENS

Déposée le 17 novembre 2006 par la Société Anonyme (SA) SAVOUR CLUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LE CIEL, LA TERRE, LES GENS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVOUR CLUB domicilié(e) 174 allée de Riottier,69400 LIMAS - 69400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 006 393 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073,69301 LYON CEDEX 07 - 69301 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CIEL, LA TERRE, LES GENS est expirée depuis le 17 novembre 2016.

SAVOUR CLUB a également déposé les autres marques suivantes : L'INSTITUT DU VIN DU SAVOUR CLUB , SAVOUR , LA CUVEE DU CAVISTE , LES CAVES DU SAVOUR CLUB , CUVEE DES GRAVIERS , LA PETITE CUVEE , LA CAVINE , TRADITION DU CLUB


SAVOUR CLUB Société Anonyme - 174 allée de Riottier,69400 LIMAS - 69400 - France - SIREN 622006393


Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073,69301 LYON CEDEX 07 - 69301 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.